Conditions générales d'utilisation
Bienvenue sur le site web de l’ESM Étoile Sportive Montoise. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.
1. Acceptation des conditions
En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.
2. Utilisation du site web
Ce site web est destiné à fournir des informations sur l’ESM Étoile Sportive Montoise, ses programmes, ses activités et ses événements. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, les graphiques, les logos, les images et les logiciels, est la propriété de l’ESM Étoile Sportive Montoise ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site web sans l’autorisation écrite expresse de l’ESM Étoile Sportive Montoise.
4. Programmes et activités
L’ESM Étoile Sportive Montoise propose divers programmes et activités sportifs, culturels et éducatifs. La participation à ces programmes est soumise à des conditions spécifiques, notamment les exigences d’inscription, les frais et les critères d’admissibilité. L’ESM Étoile Sportive Montoise se réserve le droit de modifier ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis.
5. Événements
L’ESM Étoile Sportive Montoise organise divers événements pour promouvoir l’engagement et la participation de la communauté. Les informations relatives à ces événements, y compris les dates, les heures, les lieux et les modalités d’inscription, sont fournies sur le site web. L’ESM Étoile Sportive Montoise se réserve le droit d’annuler ou de reporter tout événement en raison de circonstances imprévues.
6. Contributions des utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être autorisés à soumettre du contenu au site web, tel que des commentaires ou des réactions. En soumettant du contenu, vous accordez à l’ESM Étoile Sportive Montoise une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu sur tout support. Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez et devez vous assurer qu’il ne viole aucun droit de tiers ni aucune loi applicable.
7. Liens vers des sites web de tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par l’ESM Étoile Sportive Montoise. L’ESM Étoile Sportive Montoise n’a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web de tiers et n’assume aucune responsabilité à cet égard. En utilisant ce site web, vous déchargez expressément l’ESM Étoile Sportive Montoise de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site web de tiers.
8. Exclusion de garantie
Ce site web est fourni “en l’état” et “selon la disponibilité”. L’ESM Étoile Sportive Montoise ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site web ou aux informations, contenus, éléments ou produits inclus sur ce site web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’ESM Étoile Sportive Montoise exclut toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.
9. Limitation de responsabilité
En aucun cas, l’ESM Étoile Sportive Montoise ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif découlant de ou lié de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site web, que ce soit sur la base d’un contrat, d’un délit, d’une responsabilité stricte ou autre, même si l’ESM Étoile Sportive Montoise a été informée de la possibilité de tels dommages. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d’utilisation, de données ou d’autres pertes intangibles.
10. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l’ESM Étoile Sportive Montoise, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et affiliés, contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte ou dépense, y compris les honoraires d’avocat et les frais de justice raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site web ou à votre violation des présentes conditions générales d’utilisation.
11. Modifications des conditions générales d’utilisation
L’ESM Étoile Sportive Montoise se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales d’utilisation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales d’utilisation pour prendre connaissance des mises à jour ou des modifications.
12. Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ou liée aux présentes conditions générales d’utilisation sera portée exclusivement devant les tribunaux français.
13. Coordonnées
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Courriel : gatienmariehelene534@gmail.com
- Adresse : 30 RUE MAUBEC, 40000 MONT-DE-MARSAN
- Téléphone : +33748371542
14. Intégralité de l’accord
Les présentes conditions générales d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’ESM Étoile Sportive Montoise concernant votre utilisation de ce site web et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, entre vous et l’ESM Étoile Sportive Montoise.